FOURNITURE DE DEUX (2) VEHICULES : DE TOYOTA LAND CRUISER PRADO (TXL) & toyota hilux pick up        

CENTRE D’ETUDES ET DE COOPERATION INTERNATIONALE

QUARTIER  ACI 2000 TEL: 00223 20 29 48 44

 

Dossier de demande de cotationS N° 002/ceci/2023

FOURNITURE De deux VEHICULES : DE TOYOTA LAND CRUISER PRADO (TXL) & toyota hilux pick up                                                                                                                Bamako, le 14 Décembre 2023

Table des Matières

Section I – Instructions aux fournisseurs

1. Introduction…… 3
2. Dispositions générales 3
3. Le Dossier de Demande de Cotations…… 3
4. Contenu du Dossier 3
5. Préparation des cotations…… 3
6. Langue de l’offre 3
7. Documents constitutifs de l’offre 3
8. Cotation 3
9. Monnaies de l’offre 4
10. Délai de validité des cotations 4
11. Dépôt des cotations…… 4
12. Cachetage et marquage des offres 4
13. Date et heure limite de dépôt des offres 4
14. Ouverture des plis et évaluation des offres…… 4
15. Ouverture des plis par l’Agence 4
16. Evaluation et Comparaison des offres 4
17. Attribution du marché…… 4
18. Attribution du marché 4
19. Notification de l’attribution du marché 4
20. Signature de la lettre de marché 5
21. Corruption et manœuvres frauduleuses 5

 

Section II – Lettre de Demande de Cotation………………. 8

Section III – Modèles d’annexes…… 9

1. Lettre de Cotation
2. Bordereau Descriptif Quantitatif (à remplir par le Fournisseur)
3. Lettre de marché
4. Description technique des fournitures
5. Tableau comparatif des cotations
6. Procès-verbal d’Analyse des Cotations et d’Attribution du Marché

 

 

 

Section I –  Instructions aux Fournisseurs

 

L’objet de la Section I est de donner aux fournisseurs les renseignements dont ils ont besoin pour soumettre leurs cotations conformément aux conditions fixées par CECI. Elle fournit également des renseignements sur les conditions de la remise des cotations, l’ouverture des plis, l’évaluation des cotations et l’attribution du (ou des) marché(s).

 

1. Introduction

 

1.    Dispositions générales

1.1     Le terme “jour” désigne un jour calendaire.

1. Le Dossier de Demande de Cotations

2.    Contenu du Dossier

2.1     Le Dossier de demande de Cotations décrit les fournitures faisant l’objet du marché, fixe les procédures de la consultation et stipule les conditions du marché. Le dossier comprend les documents énumérés ci-après : (a)         Demande de Cotations (b)         Bordereau Descriptif et Quantitatif (c)         Modèle de lettre de cotation (d)         Modèle de lettre de marché (e)         Modèle de tableau de comparaison des cotations   2.2     Le Fournisseur devra examiner les instructions, modèles, conditions et spécifications contenus dans le Dossier de consultations.

 

1. Préparation des cotations

3.    Langue de l’offre	3.1     La cotation ainsi que toute la correspondance constituant la cotation, seront rédigés en langue française.
4.    Documents constitutifs de l’offre	4.1     La cotation présentée par le fournisseur comprendra les documents suivants dûment remplis: (a)         La lettre de cotation, datée et signée (b)         le Bordereau Descriptif et Quantitatif dûment rempli, daté et signé (c)         le projet de lettre de marché, rempli, daté et signé (d)         la garantie de minimum 3 ans et les conditions de son exécution (e)         la documentation technique (f)          le calendrier de livraison
5.    Cotation	5.1     Le Fournisseur précisera dans la lettre de cotation le lieu de livraison, le délai maximal de la fourniture et la nature des prix offerts ainsi que des rabais proposés : b.          toutes taxes et tous droits de douanes et enregistrement DGI /ARCOP (TTC), compris. 5.2     Le Fournisseur complétera le Bordereau Descriptif et Quantitatif fourni dans le Dossier de Demande de Consultation, en indiquant les caractéristiques de fourniture dans la ligne qui lui est réservée, le prix unitaire, le prix total pour l’article et les délais de fourniture qu’il se propose de livrer en exécution du présent marché. 5.3    Le Fournisseur remplira et signera le projet de lettre de marché
6.    Monnaies de l’offre	6.1     Le prix sera libellé en FCFA
7.    Délai de validité des cotations	7.1     La cotations sera valable pour la période stipulée dans la lettre de Demande de Cotation.

 

1. Dépôt des cotations

8.    Cachetage et marquage des offres

8.1     Les Fournisseurs envoient l’original et les copies de leur cotation dans les adresses suivantes : Ø  sira.sissoko@ceci.ca Ø  seydoukeita@ceci.a Ø  abdoulayek@ceci.ca (a)     adressée à CECI MALI AU QUARTIER ACI 2000 indiquée dans la lettre de Demande de Cotation ; (b)     portera le nom du projet, le titre et le numéro de la Consultation, tels qu’indiqués dans la lettre de Demande de Cotation.

9.    Date et heure limite de dépôt des offres

9.1     Les cotations doivent être envoyer aux adresses spécifiées au paragraphe 8.1(a) ci-dessus au plus tard le 31 décembre 2023 à 14 h dans la lettre de Demande de Cotation.

 

1. Ouverture des offres et évaluation des offres

 

10.  Analyse des offres par l’Agence

10.1   L’analyse des offres, le 03 janvier 2024 à 10 h, au bureau de CECI a précisée dans la lettre de Demande de Cotation. 10.2   L’Acheteur préparera un procès-verbal de la séance d’analyse des offres.

11.  Évaluation et Comparaison des offres

11.1   L’Acheteur procédera à l’évaluation et à la comparaison des cotations en procédant dans l’ordre suivant : ·        l’examen de la conformité des cotations, du point de vue des délais et spécifications techniques proposés ; ·        la vérification des opérations arithmétiques, en multipliant  le cas échéant les prix unitaires par les quantités et en utilisant le prix en lettres pour procéder aux corrections nécessaires ; ·        l’élaboration d’un tableau récapitulatif de la comparaison des cotations reçues

 

1. Attribution du marché

 

12.  Attribution du marché	12.1   L’Acheteur attribuera le marché au Fournisseur, dont il en aura déterminé que l’offre est conforme pour l’essentiel aux dispositions du Dossier de Demande de Cotations, et qu’elle est la cotation évaluée la moins disante.
13.  Notification de l’attribution du marché	13.1   La signature de la lettre de marché par le Fournisseur et l’Acheteur constituera la formation du marché. Cette lettre de marché sera notifiée par ordre de service, invitant le Fournisseur à livrer les fournitures dans les conditions de la lettre de Demande de cotations.
14.  Signature de la lettre de marché	14.1   Dans les (10) jours suivant la date de réception de la cotation, l’Acheteur signera et datera le Marché et le renverra au Fournisseur comme ‘Attributaire’.
15.  Corruption et manœuvres frauduleuses	15.1 Le personnel de l’Acheteur et les Fournisseurs doivent observer en tout temps les règles d’éthique professionnelles les plus strictes. Ils doivent notamment s’interdire toute corruption ou toute autre forme de manœuvres frauduleuses. En vertu de ce principe, les expressions ci-dessus sont définies de la façon suivante : (i)         est coupable de “corruption” quiconque offre, donne, sollicite ou accepte un quelconque avantage en vue d’influencer l’action d’un agent public au cours de l’attribution ou de l’exécution d’un marché, et (ii)        se livre à des “manœuvres frauduleuses” quiconque déforme ou dénature des faits afin d’influencer l’attribution ou l’exécution d’un marché de manière préjudiciable au pays Bénéficiaire. “Manœuvres frauduleuses” comprend notamment toute entente ou manœuvre collusoire des soumissionnaires (avant ou après la remise de l’offre) visant à maintenir artificiellement les prix des offres à des niveaux ne correspondant pas à ceux qui résulteraient du jeu d’une concurrence libre et ouverte, et à priver le Bénéficiaire es avantages de cette dernière. (iii)            est coupable de ‘’corruption’’ quiconque fournit, sollicite ou accepte plusieurs cotations émises par le même fournisseur sous des noms des sociétés différentes et/ou sur des numéros d’enregistrement différents.

 

Section III – Modèles d’annexes

1. Lettre de Cotation

Date : 14 Décembre 2023

 

Demande de Cotations N^o : 002/12/CECI-RÉELS

A BAMAKO

BP: 109.. Bamako- Mali

Messieurs et/ou Mesdames,

Après avoir examiné le Dossier de Demande de Cotations dont nous vous accusons ici officiellement réception, nous, soussignés, offrons de fournir [description des travaux] et de livrer pour le (date à préciser clairement) conformément à la Demande de Cotation et pour la somme de [prix total de l’offre en chiffres TTC] ou autres montants énumérés au Bordereau Descriptif et Quantitatif ci-joint et qui fait partie de la présente cotation.

Nous nous engageons, si notre offre est acceptée, à livrer le véhicule selon les dispositions précisées dans le Bordereau Descriptif Quantitatif.

Nous nous engageons sur les termes de cette offre pour une période de (             10) jours à compter de la date fixée pour l’ouverture des plis, telle que stipulée dans la Lettre de Demande de Cotations ; l’offre continuera à nous engager et pourra être acceptée à tout moment avant la fin de cette période.

Jusqu’à ce qu’un marché en bonne et due forme soit préparé et signé, la présente offre complétée par votre acceptation écrite et la notification d’attribution du marché, constituera un marché nous obligeant réciproquement.

 

 

Le ________________ jour de ________________ 20 ______.

 

 

                                                                                                           

[Signature]                          [titre]

 

Dûment autorisé à signer une offre pour et au nom de:                                     

 

Lot 1

Spécifications techniques demandées du véhicule

 

 

Caractéristiques Techniques Demandées

Caractéristiques Techniques Proposées

Un véhicule TOYOTA Land Cruiser Prado (TXL) Alimentation :  Injection électronique ; Carburant : Diesel, Cylindrée : 2755 cm3 ; Dimension (Lxlxh) en mm : 5010x1885x1890 ; Empattement : 2790 mm ; Garde au sol : 215mm ; Boite de vitesse : Manuel ; Transmission : 4×4 Permanent capacité réservoir carburant : 87L ; Poids à vide : 2410kgs 5 places Tissu haut de gamme Clim. ; Vitres électriques – fermeture centralisée avec télécommande Marchepieds latéraux – Feux antibrouillard ; sécurité renforcée Airbags / ABS / Radio MP3 Bluetooth ; volant réglable Suspensions adaptables aux terrains difficiles ANNEE 2022 A PLUS

 

 

Lot 2

Spécifications techniques demandées du véhicule

 

STATION WAGON

Caractéristiques Techniques Demandées

Caractéristiques Techniques Proposées

Un véhicule TOYOTA Hilux Confort Pick up Double Cabine 6-MT Diesel tropicalisé ; réservoir de 80 LITRES Boite de vitesse Manuelle 4x4 2.4L Diesel – Empattement : 3085 mm Longueur : 5325 mm Largeur : 1815 mm Hauteur :1815 mm Pneus : 265/65R17 Puissance 110 KW ; 5 places Tissu haut de gamme Clim. ; Vitres électriques – fermeture centralisée avec télécommande Marchepieds latéraux – Feux antibrouillard ; sécurité renforcée Airbags / ABS / Radio MP3 Bluetooth ; volant réglable Suspensions adaptables aux terrains difficiles ANNEE 2022 A PLUS

 

Manuels

Une copie, en français, des documents suivants devront être fournie avec chaque véhicule :

1. a) Manuel de l’utilisateur
2. b) Guide d’entretien

 

Efficacité

Le véhicule proposé sera le modèle de production répondant aux normes actuelles de production.

 

Garantie

Le Fournisseur fournira une garantie de 100 000 kms ou de 3 ans MINIMUM, selon le premier terme échu.

 

Livraison

Le soumissionnaire livrera le véhicule après :

–          la visite technique ;

–    l’immatriculation : Plaques conformes aux normes.

 

NB : Le soumissionnaire doit obligatoirement joindre à son offre technique, la fiche technique du produit proposé ; son offre doit être conforme à cette fiche dans le cas contraire l’offre est rejetée.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

CECI

Consultation N° 002/CECI/2023__ du __/__/__                                                                             Date de remise des prix __/__/__

2 – Bordereau Descriptif Quantitatif

(à remplir par le Fournisseur)

 

No	Description détaillée de l’article	Quantité	Prix Unitaire (En chiffes et en lettres)	Prix Total	Livraison
					Délai DEMANDE MAXI	Lieu	Délai PROPOSE
1	Véhicules de terrain jusqu’à la plaque (voir spécifications techniques ci-dessus). Service après-vente : 3 ans ou 100 000 km	02

3 – Lettre de marché

 

Aux termes de la consultation No 002/CECI/2023_ intervenue le _____ jour de __________ 20 _____ entre [nom de l’Acheteur] (ci-après désignée comme « l’Acheteur ») d’une part et [nom et adresse complète du Fournisseur] (ci-après désigné comme le « Fournisseur » d’autre part :

 

ATTENDU que l’Acheteur désire que certaines fournitures soient livrées et certains services annexes soient assurés par le Fournisseur, c’est-à-dire, [brève description des fournitures et services] et a accepté une offre du Fournisseur pour la livraison de ces fournitures et la prestation de ces services pour un montant égal à [prix des fournitures en toutes lettres et en chiffres, en hors TVA, droits de douanes et d’enregistrement] (ci-après désigné comme le « Prix de la Lettre de marché »).

PUIS IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT:

1. Les documents ci-après seront considérés comme faisant partie intégrante de la Lettre de marché:

 

(a)        La demande de cotation des prix envoyée au Fournisseur ;

(b)        Le Bordereau Description Quantitatif [et le Calendrier de livraison si nécessaire] et;

(c)        Les Spécifications techniques.

2. En contrepartie des règlements à effectuer par l’Acheteur au profit du Fournisseur, comme indiqué ci-après, le Fournisseur convient de livrer les fournitures, de rendre les services et de remédier aux défauts et insuffisances de ces fournitures et services conformément, à tous égards aux stipulations de la présente Lettre de marché.
3. L’Acheteur convient de son côté de payer au Fournisseur, au titre des fournitures et services, et des rectifications apportées à leurs défauts et insuffisances, le Prix de la Lettre de marché, ou tout autre montant dû au titre de cette Lettre de marché, et ce selon les modalités de paiement ci-après : 100% à la réception.

 

LES PARTIES au contrat ont signé le marché en conformité avec les lois de leurs pays respectifs, les jours et années mentionnées ci-dessous.

 

Signé, Fait à,                                 le                                      (pour l’Acheteur)

 

 

 

Signé, Fait à                                  le                                      (pour le Fournisseur)